Détails du plan

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Numéro de plan 101524 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 2074-1 À 2074-10, 2075-1, 2075-2 ET 2076-1 À 2076-25 CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE SEPT-ÎIES (fra; CAN)
Description PILOT PROJECT, PLAN HAS BEEN AMENDED
Arpenteur GROULX, É. (1671)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE MALIOTÉNAM NO 27A (06107)
Première Nation INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM
Date de l'arpentage 2012-10-20
Date de l'enregistrement 2013-03-08
Numéro du projet 201204115

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé FB39713 CLSR QC

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