Détails du plan

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Numéro de plan FB43012 CLSR QC
Titre RAPPORT ACCOMPAGNANT LES PLANS D'ARPENTAGE DES LOTS 247 À 280, 281 (RUE), 282 (RUE), 283 ET 449; MINUTE 7749, DES LOTS 284 À 345, 346 (RUE) À 351 (RUE) ET 450 À 452; MINUTE 7750, DES LOTS 352 (RUE), 353 À 377 ET 453 À 460; MINUTE 7751, DES LOTS 378 (RUE), 379 (RUE) ET 380 À 403; MINUTE 7752, DES LOTS 404 (RUE) ET 405 À 448; MINUTE 7753, RÉSERVE INDIENNE D'OBEDJIWAN NO. 28, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE D'ABITIBI, PROVINCE DE QUEBEC (eng; CAN)
Description DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur SERGE MARTINEAU (1204)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE OBEDJIWAN NO 28 (06105)
Première Nation ATIKAMEKW D'OPITCIWAN
Date de l'arpentage 2019-11-08
Date de l'enregistrement 2020-03-25
Numéro du projet 201804118

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 109111 CLSR QC
Plan associé 109112 CLSR QC
Plan associé 109113 CLSR QC
Plan associé 109114 CLSR QC
Plan associé 109115 CLSR QC

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FB43012CLSRQC.pdf 1.85 Mo 2020-03-26 PDF

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