Détails du plan

Détails

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Numéro de plan FB35673 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE ET SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENTAGE DE L'ARPENTAGE DU LOT 241, BLOC A RÉSERVE INDIENNE OBEDJIWAN NO. 28 PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur ROY, PAUL (1688)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE OBEDJIWAN NO 28 (06105)
Première Nation ATIKAMEKW D'OPITCIWAN
Date de l'arpentage 2005-11-08
Date de l'enregistrement 2006-03-15
Numéro du projet 200504I27

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 90954 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb35673.djvu 140.57 Ko 2006-04-03 DJV
FB35673CLSRQC.PDF 9.44 Mo 2017-02-13 PDF

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