Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 90954 CLSR QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 241, BLOC A. (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT
Arpenteur ROY, PAUL (1688)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE OBEDJIWAN NO 28 (06105)
Première Nation ATIKAMEKW D'OPITCIWAN
Date de l'arpentage 2005-11-08
Date de l'enregistrement 2006-03-15
Numéro du projet 200504I27

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé QUE3012 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35673 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
90954CLSRQC.PDF 2.39 Mo 2016-11-29 PDF
90954.tif 141.23 Ko 2006-03-15 TIF

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