Détails du plan

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Numéro de plan 101530 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 2090-1 À 2090-15, 2091-1 À 2091-16 ET 2092-1 À 2092-20 CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE SEPT-ÎIES (fra; CAN)
Description PILOT PROJECT
Arpenteur GROULX, É. (1671)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE MALIOTÉNAM NO 27A (06107)
Première Nation INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM
Date de l'arpentage 2012-10-20
Date de l'enregistrement 2013-03-08
Numéro du projet 201204115

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé FB39713 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
101530.tif 464.82 Ko 2013-05-21 TIF
101530CLSRQC.PDF 5.99 Mo 2016-11-29 PDF

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